Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ESTANDON
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
1399054
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2027

Présentation de la marque L'ESTANDON

Déposée le 17 mars 1987 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESTANDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque L'ESTANDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ESTANDON arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS" , LES RESTANQUES


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT CHARLOTTE - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326524 - Publication au BOPI 2006-11-06

Renouvellement sans limitation n°2085301 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53560 - Publication au BOPI 1991-05-27

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643462 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Vins.